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Texte provisoire : les éléments entre crochets [À COMPLÉTER] sont à renseigner et l’ensemble est à faire relire par un professionnel du droit avant l’ouverture.
Éditeur du site
Le site Maison Perret est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom]
- Contact : [adresse e-mail] · [téléphone]
Hébergement
Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur du serveur], [adresse], [téléphone].
Activité
Maison Perret est revendeur indépendant des couteaux, ciseaux et articles de coutellerie fabriqués par les manufactures Claude Dozorme et Locau, situées dans le bassin de Thiers (Puy-de-Dôme). La vente de couteaux est réservée aux personnes majeures.
Propriété intellectuelle
Les marques Claude Dozorme, Locau et Le Thiers® appartiennent à leurs titulaires respectifs. Les photographies des produits et des ateliers sont utilisées avec l’accord des manufactures [À CONFIRMER dans le contrat revendeur]. Les textes, la mise en page et le logo Maison Perret ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.
Données personnelles et cookies
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Médiation
En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur choisi]. Voir aussi les conditions générales de vente.